Conditions générales de vente


(Document en cours d'élaboration, susceptible d'être modifié et complété prochainement, il s'agit du futur contrat à signer par les deux parties avant le démarrage d'un projet, au même titre que le devis)·   

 

Conditions d’achat :

 

Dès la signature de ce contrat par les deux parties, le vendeur s’engage à réaliser la structure demandée après réception d’un premier acompte de 33% au minimum du montant total, la livraison sera effectuée dans un délai convenu avec l’acheteur. L’acheteur s’engage à effectuer les versements en temps voulu, afin de permettre à l’entreprise d’assurer l’achat des matériaux du chantier, l’éventuel paiement des salaires, et le bon fonctionnement de l’entreprise.

 

Tout retard de paiement à la livraison du chantier pourra entraîner des frais supplémentaires à la charge de l’acheteur, spécifiés dans les conditions particulières.

 

 L’entreprise s’engage à fournir un produit de qualité conforme à la description et à la demande de l’acheteur. L’entreprise « Structure Nomade » n’est pas responsable de problèmes liés à un ajout (poids suspendu à la structure, revêtement défaillant, ou tout autre ajout altérant l’intégrité de la structure originelle)

 

En signant se contrat vous déclarez être pleinement au pouvoir de décider au nom d’une société ou d’une entreprise. Vous  déclarez ne pas être considéré comme « incapable » aux yeux de la loi (sous tutelle, mineure ou autre)

 

Sécurité et responsabilité :

 

La structure devient propriété de l’acheteur dès le versement total du prix convenu. Il devient par la même responsable de la structure, et devra mettre en place des mesures de sécurité complémentaires si besoin, et respecter les règles d’accueil du public.

 

L’acquéreur s’engage à respecter l’intégrité de la structure afin de ne pas l’affaiblir, les structures ne sont pas des aires de jeux, et ne sont pas destinées à être escaladées, à moins qu’elles soient expressément prévues à cet usage. L’entreprise « Structure Nomade » ne saurait être tenue responsable de quelconques dommages physiques causés à un tiers en cas de mauvaise utilisation. D’autre manière l’acheteur ne pourra réclamer et imposer au vendeur de réparer la structure à titre gracieux en cas de mauvaise utilisation de la structure, ou une mauvaise installation réalisée par lui-même ou un tiers (mauvais montage de la structure ou étanchéité défectueuse).

 

Les structures en bois sont vulnérables aux incendies, il est indispensable de mettre en place des mesures de sécurité pour se protéger de tout risques (sorties de secours éventuels selon la législation en vigueur, détecteurs de fumée ou monoxyde de carbone, extincteurs,…) Veuillez également à ne pas installer de source de chaleur à proximité de la structure, par exemple, si vous installez un poêle ou une cuisine, vous serez tenu à respecter leur bonne mise en place, conformément aux normes de sécurité.

 

Autorisation d’utilisation de l’image :

 

L’acheteur devient le propriétaire de l’identité visuelle des créations vendues par l’entreprise « Structure Nomade ». Cependant, il autorise dans ce présent contrat au vendeur et créateur des structures d’utiliser les photographies, vidéos ou tout autre support de communication afin de promouvoir l’entreprise « Structure Nomade » et l’habitat insolite, (dômes, zomes, yourtes, pyramides ou autres), à des fins pédagogiques ou commerciales, en respectant la vie privée de l’acheteur.

 

Les créations de « Structure Nomade » pourront être présentées sur n’importe quel support et sur une durée indéterminée. Je reconnais expressément que la présente autorisation est concédée à titre gratuit et qu’aucune somme, rétribution, rémunération ou indemnité quelconque ne pourra être réclamée à l’entreprise « Structure Nomade ».

 

 

 


Conditions particulières (exemple)

Conditions de Paiement et fabrication

 

 

Ce contrat définit les droits et obligations des deux parties acheteur et vendeur.

 

Le démarrage du chantier est réputé comme consenti et effectif, suite à la signature des deux partis, qui acceptent pleinement les termes du présent contrat.

 

 

 

Le vendeur, créateur et poseur : Adrien Van Robaeys, représentant et gérant de « Structure Nomade », domicilié à « 1101, chemin de Roesbrugge, 59122 HONDSCHOOTE »,

 

Téléphone : 0686024067    E-mail : contact@structurenomade.com

 

 

 

Et l'acheteur ......................, domicilié à  ................................

 

Téléphone : ................................

 

 

 

Ont convenu de :

 

 

 

 - La fabrication au prix de .......... d'un(e) ................................................................................ réalisée par le vendeur pour l'acheteur, et de sa pose chez l'acheteur, aux dimensions détaillées ci-après :

 

 

 

-Hauteur : .......cm

 

-Diamètre : .....cm

 

 

 

L'acheteur s'engage à verser un acompte de x% à compter du .................... par chèque ou virement de ......... € au vendeur dès la réception du contrat signé par le vendeur ! Il s’engage également à verser le solde de ......... à la fin du chantier, suite à la fin du chantier. Il est convenu que le vendeur sera hébergé et nourri le temps du montage de la structure à ................. à titre gracieux.

 

 

 

Le vendeur s’engage à tenir les délais de livraison et d’effectuer un travail de précision offrant, une solidité, et une durabilité.

 

 

 

Tout retard de paiement entraînera une pénalité de 10% du montant dù par mois de retard.

 

Dans ce cas, .........€ par mois de retard.

Toute demande supplémentaire qui n’aurait pas été mentionnée dans le devis ou les conditions particulières initiales sera proposé dans un nouveau devis à retourner signé, pour faire office d’accord. Les travaux supplémentaires pourront alors démarrer dans les périodes convenues.

 

 


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Toutes ces réalisations n'auraient pu exister sans vous... MERCI!